Catégories
Motbis > 3210 information - communication > information et communication > type d'information > publication officielle
publication officielle
Commentaire :
NC. genre,forme
Synonyme(s)document administratif ;rapport administratif texte officielVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (2)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Article : texte imprimé
Patrice Platel, Auteur | Documentation française |Historique du Journal officiel depuis 1868 : monopole de la publication des actes de l'autorité publique, entrée en vigueur et nécessité de rendre la loi républicaine effective, contexte du passage du Gouvernement de Défense nationale à la Commu[...]Article : texte imprimé
Paul Bertrand, Auteur |Etude historique consacrée aux chirographes du Moyen Age. Les caractéristiques et la fonction d'authentification de ces manuscrits, leur succès du 10e au 12e siècle. Leur valeur juridique à partir du 13e siècle, leur utilisation par les échevina[...]